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Règlement intérieur 2015-2016

LYCEE NOTRE DAME DE SION


Le règlement intérieur de NDS a été préparé conformément au Règlement des Etablissements du Secondaire affiliés au Ministère de l’ Education Nationale .
Pour que vous puissiez le consulter et le comprendre, nous vous prions de le conserver jusqu’à la fin de l’année pour vous y référer chaque fois que cela sera nécessaire.
Nous considérons ce règlement comme une feuille de route à connaître et à partager pour que perdurent les valeurs identitaires de notre institution.

I. Présence des élèves
L’assiduité de l’élève aux cours est essentielle.

a) Un élève, absent plus de 10 jours sans excuse, ne peut en aucun cas passer en classe supérieure, quelles que soient ses notes. Le total des absences justifiées ou injustifiées ne peut dépasser les 30 jours. Un élève peut justifier ses absences par des billets d’excuse ou un certificat médical.
Un élève ayant plus de 10 jours excusés d’absence ou au total plus de 30 jours d’absence, quelles que soient ses notes ne peut passer en classe supérieure et les parents en seront informés par écrit.

b) L’absence d’un élève est considérée comme excusée s’il apporte un billet d’excuse ou un certificat médical signé de la part des parents et remis au sous-directeur de l’élève ou au secrétariat. İl est souhaitable que toute absence soit justifiée. Les absences de plus de 2 jours ou les absences pendant les jours d’examen ( quelle que soit la durée de l’absence ) doivent être justifiées par un certificat médical . Dans tous les cas, le certificat doit être apporté au secrétariat dans les 5 jours qui suivent le retour de l’élève à l’école. Les 5 jours sont comptés à partir du premier jour de retour de l’élève (WE compris). SI l’élève n’amène pas de certificat pour un examen, il aura « 0 » à cet examen. Ces certificats médicaux doivent être délivrés par un hôpital d’ Etat ou privé, ou par le médecin de famille, agréés par l’ Etat. Comme une permanence se tient dans l’établissement pendant les vacances semestrielles et intermédiaires, il est impératif de ne pas attendre la rentrée pour remettre un certificat. Si le 5ème jour est un jour de fête ou de vacances officielles, l’élève doit rendre son certificat le premier jour de la rentrée. Il est essentiel de prévenir l’école pour les maladies de longue durée.
Comme précisé dans le règlement du Ministère de l’Education Nationale, lors de situations particulières le délai pour la remise d’un certificat ou d’un billet d’excuse peut être prolongé. Pour cela le parent d’élève doit rencontrer le sous-directeur du niveau afin de lui expliquer la situation ayant entraîné le retard, et lui remettre le certificat médical ou le billet d’excuse accompagné d’une justification écrite. La prise en compte de l’excuse est laissée à l’appréciation de la direction de l’établissement.

c) En cas d’absence à un examen, les examens de rattrapage ont lieu les mardis et jeudis après les heures de cours. Dès son retour au lycée, l’élève rattrape son examen aux jours indiqués ci-dessus et son examen est pris en compte s’il a remis son certificat dans les délais prescrits (Cf.b). Un élève absent pendant la journée ne peut pas se présenter au lycée uniquement aux examens de rattrapage ni aux activités après les cours.

d) Les cours commencent à 8h. L’élève doit être présent au lycée au plus tard à 7h55. Tout élève en retard, pour entrer en classe doit être muni d’un billet de retard délivré par le sous-directeur en responsabilité ce jour-là. İl doit se rendre en classe dès l’obtention de celui-ci. Les élèves qui arrivent après la première heure de cours sont acceptés en classe, mais sont considérés absents pour une demi-journée. Un élève qui se présente au lycée après une demi-journée de cours sera considéré comme absent. Les billets d’excuse ne sont pas acceptés pour justifier un retard (que ce soit avant ou après 8h40), sauf cas particuliers comme des analyses sanguines ou un rendez-vous pour l’obtention d’un visa... Le billet d’excuse devra être accompagné d’un justificatif.

e) Le règlement du Conseil de discipline s’applique aux élèves absents sans mot d’excuse ni permission ou systématiquement en retard. L’entrée en classe durant la première période de cours peut être interdite à un élève systématiquement en retard. Cependant, avant d’arriver à ce stade, les parents seront avertis par le biais des retenues : 1h pour un élève 5 fois en retard et 2h pour un élève 10 fois en retard, dans un semestre. Si l’élève totalise 15 retards, l’élève et sa famille recevront un avertissement écrit. En cas de non respect malgré les avertissements, à 20 retards, le Conseil de Discipline sera saisi. Si un retard est dû aux transports scolaires, l’élève prend un billet de retard mais le retard ne lui est pas comptabilisé.
Si un élève est présent à l’école, et ne participe pas volontairement à un ou plusieurs cours ou activités, le règlement du Conseil de Discipline est appliqué et l’élève sera considéré absent une demi-journée.

f) Un élève présent au lycée doit suivre ses cours jusqu’à la fin et ne peut être autorisé à partir avant la fin des cours que dans des cas exceptionnels. Dans ce cadre, les parents sont priés d’éviter de prendre des rendez-vous médicaux durant les heures de cours. Si cette demande d’autorisation d’absence s’avère vraiment nécessaire, il faut que le parent adresse une demande à l’école par écrit, la veille au plus tard. Si l’autorisation est accordée, l’élève sera noté absent une demi-journée.

g) Durant les récréations, les élèves peuvent se rendre à l’infirmerie. Néanmoins, après la sonnerie, un élève ne peut se rendre à l’infirmerie qu’ accompagné d’un autre élève, avec l’autorisation de son professeur ou d’un sous-directeur. Si le docteur le juge nécessaire, l’élève peut rester à l’infirmerie sous sa surveillance ou être envoyé à la maison.Dans ce cas, le parent est appelé et l’élève n’est confié qu’à lui et son absence sera considérée comme justifiée. İl ne convient pas que l’élève appelle son parent sans en informer la direction de l’établissement.

h) Les absences avant les examens, sous prétexte que l’élève s’y prépare, perturbent l’organisation scolaire et ne conviennent pas à la discipline exigée par l’éducation ; de plus elles constituent un exemple indésirable pour les autres élèves. A cet effet, les parents sont priés de faire le nécessaire.

II. Passage de classe et notation
Pour la réussite, il faut avant tout bien connaître le règlement et le respecter.

a) Toute information relative à la scolarité et à la vie de l’établissement est disponible sur le site du lycée. Elèves et parents peuvent consulter régulièrement les absences et les notes sans attendre la remise du bulletin scolaire par le biais du système de e-okul ou par l’accès codé aux informations sur le site du lycée.

b) Pour que l’élève réussisse dans une matière, il doit impérativement avoir obtenu durant les deux semestres au moins 50, ou quelle que soit sa note du premier semestre au moins 70 au second
semestre.

Quel que soit le nombre d’heures enseigné par semaine, au minimum deux examens doivent être donnés par matière. Après les examens écrits et à la fin des évaluations, les élèves qui souhaitent augmenter leur moyenne peuvent participer à un examen supplémentaire propre à chaque matière.Les points obtenus à cet examen s’ajouteront aux autres notes pour totaliser la moyenne. L’élève souhaitant participer à un examen devra en faire la demande par écrit.

c) Les élèves des classes préparatoires doivent obligatoirement réussir en français et en turc, pour passer en 9ème. La réussite dans les autres matières est prise en considération pour les récompenses de fin d’année.
Dans les classes préparatoires, les élèves qui ont échoué en français et/ou en turc passent un examen écrit « d’évaluation du niveau » juste avant le début de l’année scolaire qui suit. Ils doivent impérativement obtenir minimum 70 pour passer en 9ème.
Un élève ne peut passer en 9ème grâce à la moyenne de fin d’année ; il n’y a pas de système de dettes. Ceux qui ont échoué peuvent redoubler cette classe.
Les résultats de la classe préparatoire ne sont pas pris en considération pour le diplôme de fin d’études secondaires.

d) A la fin de l’année scolaire ou des examens d’élévation de la moyenne, les élèves qui ont réussi toutes les matières passent directement en classe supérieure
Dans les classes de lycée, ‘’Dil ve Anlatım’’ (Langue et expression) est une matière obligatoire. A condition d’avoir réussi cette matière, les élèves qui ont au moins 50 de moyenne générale passent en classe supérieure.
D’après le règlement de Notre Dame de Sion approuvé par l’Education Nationale en 2015, pour les élèves inscrits pour la première fois en classe de préparatoire en 2015-2016, le français est une matière de « barrage » pour le passage en classe supérieure, en 9ème et en 10ème. Les élèves qui ont passé les matières de barrage mais qui ne réussissent pas dans certaines matières en fin d’année scolaire, passent en classe supérieure s’ils ont 50 de moyenne. Ces élèves ne peuvent avoir plus de 3 matières à rattraper. Les élèves qui ont moins de 50 de moyenne ou 4 matières ou plus sous la moyenne redoublent leur classe. Les examens de responsabilité ont lieu deux fois par an, ils se déroulent la première semaine du premier et second semestre.
Cependant, ceux qui comptabilisent plus de 6 matières au total sont considérés redoublants. L’élève n’est plus considéré ‘’sorumlu’’ s’il réussit l’examen de responsabilité.

Ces conditions de passage de classe sont appliquées conformément au Règlement des Etablissements du Secondaire affiliés au Ministère de l’ Education Nationale Turque . Si celles-ci devaient être modifiées, l’établissement en informerait les élèves et leur famille.

e) Récompenses en fin d’année scolaire :
Les élèves qui ont très bien réussi dans toutes les matières, qui ont obtenu plus de 70 de moyenne et dont la note de discipline est de 100 obtiennent :
*Des Encouragements s’ils ont de 70 à 84,99 de moyenne
*Des Félicitations s’ils ont 85 et plus de moyenne.
*De chaque classe, un élève qui obtient la note coefficientée de fin d’année la plus élevée, qui a obtenu des encouragements ou des félicitations et dont la note de discipline est de 100 se verra décerné le Prix d’Excellence.
*De chaque classe, un élève apprécié et élu par ses camarades et ses professeurs se verra attribué le Prix d’Honneur.
*En 12ème, un prix par matière est attribué au meilleur élève de chaque classe.
*L’ Association des Parents d’ Elèves décerne un prix aux 3 élèves ayant obtenu les meilleures moyennes en classe de Terminale.

III. Tenue vestimentaire
L’uniforme est représentatif du sens des responsabilités de l’élève vis-à-vis de l’établissement. L’élève est tenu de respecter l’uniforme et de se présenter au lycée sobrement.

a)
Les garçons :
Pantalon noir (au niveau de la ceinture, logo du lycée et sur la poche arrière le nom du lycée).
Tee-shirt blanc col polo ou la chemise blanche aux insignes de l’école( l ‘hiver, l’élève peut porter au dessous du polo un T-Shirt blanc).
Au choix de l’élève : le pull noir à col V de l’école / le cardigan noir / le sweat zippé noir / le sweat zippé à capuche bordeaux.(S’il a froid, un élève peut porter sur son pull une autre pièce de l’uniforme).
Les chaussures ou bottines doivent être de couleur unie foncée.

Les filles :
Jupe short écossaise au logo de l’établissement ou pantalon noir (au niveau de la ceinture, logo du lycée et sur la poche arrière le nom du lycée).
Tee-shirt blanc ou tee-shirt blanc col polo au logo de l’établissement . ( l‘hiver, l’élève peut porter au dessous du polo un T-Shirt blanc).
Au choix de l’élève : le pull noir à col V de l’école / le cardigan noir / le sweat zippé noir / le sweat zippé à capuche bordeaux. (S’il a froid, un élève peut porter sur son pull ou gilet une autre pièce de l’uniforme).
Les chaussettes doivent être d’une couleur qui s’harmonise avec l’uniforme.
Les chaussures ou bottines doivent être de couleur unie foncée et sans talons . Du mois de novembre au mois d’avril, les élèves peuvent porter des bottes sans talons, de couleur foncée et en cuir.
Les élèves sont tenus de venir et de sortir du lycée en uniforme, l’élève ne peut en aucun cas déroger à cette règle quel que soit l’espace dans lequel il se trouve.
Tout vêtement hors de l’uniforme sera confisqué et gardé jusqu’à la fin du semestre. Les parents seront informés.
Les élèves qui ne respectent pas la tenue de l’école auront un avertissement, leurs parents seront appelés et informés que si la situation se représentait, ils devront apporter une tenue de l’école réglementaire pour leur enfant. Dans ce cas-là, l’élève reste à la médiathèque jusqu’à ce que les parents aient apporté de quoi se changer. Si l’élève reste plus d’une période à la médiathèque dans l’attente des parents, son absence en classe sera considérée comme une demi-journée de retard.

b) Les filles ne doivent pas être maquillées et leurs cheveux ne doivent pas être teints. Les vernis à ongles de couleur ne sont pas autorisés. Quel qu’en soit le motif, si une élève ne répond pas à ces conditions, elle doit acheter à la cantine, le nécessaire pour se démaquiller avant d’entrer en classe. Si, après 8 h, un sous-directeur ou un professeur remarque que la tenue d’une élève n’est pas correcte, elle devra y remédier à la première récréation. Le sous-directeur en prendra note et en informera les parents par message. Si l’élève prend volontairement son temps pour se démaquiller et arrive en retard au cours, elle sera considérée en retard. Si la situation se répète, le sous-directeur gardera l’élève une heure en retenue.

c) Les garçons viennent au lycée rasés et les cheveux courts. S’ils ne sont pas rasés, ils iront acheter un set de rasage à la cantine et se raser avant 8h. Après 8h, si un professeur ou un directeur-adjoint constate que l’élève n’est pas rasé, il ira se raser à la première récréation. Les parents seront avertis par SMS. Si le rasage dure plus d’une période, l’élève sera considéré comme étant en retard au lycée. Si la situation se répète, le responsable de niveau retiendra l’élève une heure après les cours.

d) Les colliers, bagues, piercing, bracelets, pins, badges, signes ostentatoires ne conviennent pas à un établissement scolaire. Les filles peuvent porter une seule paire de petites boucles d’oreilles. Les élèves qui ne suivent pas cette règle, verront leurs bijoux confisqués jusqu’à la fin du semestre.

IV. Comportement
Tout élève est responsable de ses actes dans les limites de ses droits et de ses libertés.
Nous vous conseillons de lire le paragraphe concernant le comportement d’un élève, les récompenses et la discipline de l’Education Nationale.

En plus du règlement intérieur, la médiathèque, le complexe sportif et l’informatique ont leurs propres règles de fonctionnement.

1- Concernant l’utilisation des locaux

a) Un élève éduqué dans le respect de son environnement se doit de respecter en premier lieu son espace de vie et de travail. Les classes, la cantine, les toilettes sont nettoyées régulièrement par les agents de service mais un environnement propre est de la responsabilité et du ressort de tous les élèves. Dans les classes, les élèves doivent veiller à mettre leurs affaires dans leurs casiers, ou leurs cartables et ne pas laisser des affaires personnelles dans les espaces collectifs.

b) Lors de la récréation de midi, les élèves doivent quitter la classe, qui sera fermée à clef par les élèves responsables.Les élèves peuvent ainsi bénéficier des autres locaux et structures. Seuls les élèves de Terminales sont autorisés à rester en classe à condition qu’ils n’y mangent pas. Toutes les cantines sont ouvertes à tous les élèves, elles offrent chacune des choix différents.

c) Il est interdit d’entrer en classe, dans la médiathèque, dans la petite cour, dans le complexe sportif, dans la salle de spectacle,dans la Grande Salle (salle Berçin) ou dans la salle à arcades (salle de billard), avec de la nourriture ou des boissons. Les élèves sont priés de respecter le règlement intérieur propre à la médiathèque et au complexe sportif.

d) Les élèves handicapés ou à mobilité réduite pour une une période peuvent utiliser l’ascenseur et les toilettes handicapés.

e) Les élèves de 11ème assurent les permanences. Ces élèves aident de cette manière les professeurs de service et la direction.

2- Concernant l’honnêteté intellectuelle et l’informatique

a) Légalement enregistrés, les différents logos de l’école ainsi que le nom "Notre Dame de Sion" restent la propriété exclusive de l’établissement. Leur utilisation et leur édition à des fins personnelles, privées ou publiques sur quelque support que ce soit (papiers, audio- vidéo, électroniques , réseaux sociaux....) est strictement interdite.

b) Les mots de passe délivrés aux élèves sont confidentiels et ne doivent en aucun cas être divulgués.

c) Les rapports de projets ou les devoirs ne doivent pas être des copiés-collés d’internet ou des copies conformes de ressources-papier. C’est contraire à la déontologie académique et c’est malhonnête. Le travail de recherche de l’élève doit être sérieux et personnel. L’utilisation de la médiathèque doit être réfléchie et les documents empruntés rendus en temps voulu.

d) Les élèves ne sont pas autorisés à utiliser des appareils électroniques comme i-pod, tablette, téléphone portable, caméra dans l’enceinte de l’école. Dans l’établissement, ils doivent être éteints. Les élèves qui désirent téléphoner, peuvent utiliser la cabine téléphonique de l’école ou demander de l’aide aux sous-directeurs ou aux conseillères d’orientation. Un téléphone ne peut être utilisé pour prendre des photos, filmer ou enregistrer. Pour des occasions particulières ou des présentation d’exposés, si besoin, les caméras (ou téléphones munis de caméra), tablettes ou ordinateurs pourront être utilisés avec l’accord du sous-directeur. Les téléphones restent éteints de la première sonnerie du matin, jusqu’à la fin des cours et de la même manière durant les cérémonies.
Un élève vu en train d’utiliser son téléphone portable ou autre appareil, se le voit confisquer pour deux semaines et l’appareil sera rendu au parent ou au responsable légal après signature. L’élève qui récidive avec quel qu’appareil que ce soit, se le verra confisquer jusqu’à la fin de l’année.

e) Après évaluation des élèves concernant l’éthique informatique, les élèves auront la possibilité d’utiliser leur ordinateur qui aura été auparavant contrôlé par le service informatique. On ne peut utiliser aucun outil informatique n’ayant été approuvé par le service informatique. Le professeur est libre de faire utiliser ou pas l’ordinateur durant son cours.
Pendant la grande récréation, les élèves qui veulent travailler avec leur ordinateur peuvent le faire à la médiathèque ou au deuxième étage dans la salle de travail avec l’autorisation d’un responsable de niveau.

f) Tous les outils informatiques ainsi que les tableaux numériques dans les classes peuvent être utilisés dans un but éducatif et sous la surveillance d’un professeur.

g) Avant de commencer un examen, les professeurs placent dans la boîte de la classe prévu à cet effet les téléphones et tous les outils électroniques des élèves. İls leur seront remis après l’examen.
Les élèves doivent ranger leur ordinateur.
Si un élève est surpris en train de copier,d’enregistrer ou de filmer sans autorisation avec un appareil, l’appareil en question lui sera rendu à la fin de sa scolarité, et l’élève fera l’objet d’un conseil de discipline.

h) Conformément aux dispositions du règlement de discipline, il est formellement interdit de se connecter à certains sites internet, de charger des programmes ou des dossiers, lors de l’utilisation des ordinateurs de l’école.

3- Concernant les activités sportives

a) Les parents seront toujours informés par l’école avant un déplacement en dehors de l’école (match, visite, excursion…. ). Une autorisation écrite leur sera demandée.

b) Les élèves qui ont une licence dans un club de sport, doivent entrer en contact avec la direction pour obtenir la permission de s’absenter afin de participer au match de leur club.

c) Pour être dispensé du cours d’éducation physique, l’élève doit présenter un certificat médical assermenté. Il assiste cependant aux cours d’éducation physique et en fin d’année scolaire une note lui sera attribuée pour le devoir fixé par son professeur.

d) Durant les récréations ou lorsque le jardin est occupé par des élèves, pour des raison de sécurité, il est interdit de jouer au football. Les revêtement de sol des terrains sont adaptés au sport et il est interdit d’y jouer au ballon sans chaussures.

4- En général

a) Les élèves qui resteront à l’école après les heures de cours pour des travaux particuliers en dehors de la surveillance d’un professeur doivent informer les sous-directeurs concernés.

b) Tout élève portant dommage délibérément au matériel de l’établissement sera sanctionné. Les dégâts sont à la charge de l’élève.

c) Toutes les activités ou manifestations festives dans l’établissement s’organisent avec l’accord de la direction. Les élèves ne peuvent accrocher d’affiches ou de tracts (concernant ces activités ou manifestations), dans aucun espace de l’établissement (cantine, jardin, couloirs...) sans l’autorisation de la direction. Si durant l’une de ces manifestations festives, des élèves portent atteinte à d’autres élèves ou au matériel de l’établissement, ou s’ils enfreignent le règlement intérieur de l’école, les élèves en question feront l’objet d’un conseil de discipline.

d) Les élèves qui terminent leurs études à Notre Dame de Sion sont autorisés à fêter leur départ à la condition de le faire en plein accord avec la direction de l’établissement. Dans cet esprit il est bien précisé que cette fête doit garder un caractère festif et convivial. Elle se déroule exclusivement à l’intérieur de l’établissement .Cette fête sera organisée dans le respect des biens et des personnes : professeurs, personnels, élèves des autres promotions... sans aucun usage de produits pyrotechniques , de poudres colorées , de peinture, d’eau, de liquides ou produits alimentaires détournés de leur usage initial. En cas de non respect de ces consignes et du cadre fixé en accord avec la direction, il est clairement entendu que la cérémonie de remise des diplômes serait alors réduite à une simple formalité administrative.

e) Cigarettes et boissons alcoolisées sont strictement interdites dans l’enceinte et autour de l’établissement. Les élèves qui violent cette interdiction passeront devant le Conseil de Discipline.

f) Tout changement de téléphone ou d’adresse doit être obligatoirement signalé à la direction de l’école. Ne pas remettre ses coordonnées personnelles ou la remise de fausses coordonnées, de l’élève ou de ses parents est considéré comme une faute grave dans le cadre du règlement de discipline.

Toute personne au sein de l’école connaît ces règles et se voit dans l’obligation de les appliquer et de les faire appliquer dans le but de maintenir la qualité de l’éducation dans l’établissement.

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